Marque enregistrée - Marque en vigueur

Digipart
Spare Parts 3D

Numéro de dépôt :
4587764
Date de dépôt :
04/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2029
Digipart de Spare Parts 3D

Présentation de la marque Digipart

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2019 par Spare Parts 3D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Digipart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Spare Parts 3D domicilié(e) 57 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spare Parts 3D, Monsieur Paul GUILLAUMOT domicilié(e) 13 Rue mademoiselle - 75015 - Paris - France.

La marque Digipart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digipart arrivera à expiration en date du 4 octobre 2029.

Spare Parts 3D a également déposé les autres marques suivantes : DistriPART


Spare Parts 3D - 57 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France


Spare Parts 3D, Monsieur Paul GUILLAUMOT - 13 Rue mademoiselle - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Analyse financière ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.